Tragbare Rotationsschneidvorrichtungen
Brevet européen · EP2316621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2316621
- Numéro de demande
- EP10189692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2010
- Publié
- 4 mai 2011
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 280344 P 02.11.2009US 660875 05.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 5 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Metallwarenfabrik Marktoberdorf GmbH & Co. KG, Johann-Georg-Fendt-Strasse 38, 87616 Marktoberdorf, Allemagne → RÖSLE GROUP GmbH, Johann-Georg-Fendt-Strasse 38, 87616 Marktoberdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.04.2022
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
- 31 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Inventeur
Columbus, Ohio 43212, US
Columbus, Ohio 43206, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.