Insert taraudé à surmouler et procédé de surmoulage

Brevet européen · EP2316632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2316632
Numéro de demande
EP10354069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2010
Publié
4 mai 2011
Délivré
5 juin 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/14 (2006.01)
Priorité
FR 0905202 29.10.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Titulaire

Bollhoff Otalu S.A.

Z.I. de l'Albanne, Route d'Apremont, 73490 La Ravoire, FR

Inventeur

Billion Laroute, David

38380 Saint Laurent du Pont, FR

Begel, Nicolas

73000 Chambéry, FR

Palluel, Frédéric

73000 Chambéry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.