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Brevet européen · EP2316668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2316668
Numéro de demande
EP10188246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2010
Publié
4 mai 2011
Délivré
24 déc. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/06 (2006.01)
B60D 1/36 (2006.01)
B60D 1/62 (2006.01)
Priorité
DE 102009046180 29.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

Scambia Holdings Cyprus Limited

17 Gr. Xenopoulou Street, 3106 Limassol, CY

Inventeur

Wieczorek, Romeo

73732, Esslingen, DE

Riehle, Jörg

71679, Asperg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.