Klimatisierter Raum

Brevet européen · EP2317236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2317236
Numéro de demande
EP10189689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2010
Publié
4 mai 2011
Délivré
10 juin 2015
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24F 11/00 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 202009013664 U 02.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 août 2015

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

  6. 10 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

Parties

Titulaire

Weiss Klimatechnik GmbH

Greizer Straße 41-49, 35447 Reiskirchen-Lindenstruth, DE

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.