Abgesicherte, abschaltbare Steckdose mit Drehtrennschalter
Brevet européen · EP2317611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2317611
- Numéro de demande
- EP10014016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2010
- Publié
- 4 mai 2011
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/707 (2006.01)H01R 13/68 (2011.01)
- Priorité
- IT MI20091909 02.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Inventeur
Bosatelli, Domenico
24069 Cenate Sotto (Bergamo), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.