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Brevet européen · EP2317692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2317692
Numéro de demande
EP10181571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2010
Publié
4 mai 2011
Délivré
20 mai 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06Q 10/10 (2012.01)
H04M 3/42 (2006.01)
H04L 12/18 (2006.01)
Priorité
US 611655 03.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Titulaire

Avaya Inc.

211 Mount Airy Road Basking Ridge, New Jersey, DE 07920-2332, US

Inventeur

Sambhar, Ankur

Bavdhan Pune 411021, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.