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Brevet européen · EP2317834 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2317834
- Numéro de demande
- EP09778146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A01G 9/20 (2006.01)
- Priorité
- AT 13482008 29.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006208 27.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/022940 04.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 3 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 03.02.2018
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Titulaire
6460 Imst/Tirol, AT
Inventeur
6460 Imst/Tirol, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.