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Brevet européen · EP2318042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318042
- Numéro de demande
- EP09781248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 20 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 39/12 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 85101 P 31.07.2008US 176561 P 08.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/059820 29.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/012780 04.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Inventeur
B-1330 Rixensart, BE
B-1330 Rixensart, BE
B-1330 Rixensart, BE
B-1330 Rixensart, BE
B-1330 Wavre, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.