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Brevet européen · EP2318042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318042
Numéro de demande
EP09781248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
20 août 2014
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61K 39/12 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 85101 P 31.07.2008
US 176561 P 08.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/059820 29.07.2009
Publication PCT
WO2010/012780 04.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 22 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  7. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Inventeur

DESCAMPS, Dominique

B-1330 Rixensart, BE

GIANNINI, Sandra

B-1330 Rixensart, BE

LECRENIER, Nicolas

B-1330 Rixensart, BE

STEPHENNE, Jean

B-1330 Rixensart, BE

WETTENDORFF, Martine Anne Cecile

B-1330 Wavre, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.