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Brevet européen · EP2318075 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318075
- Numéro de demande
- EP09805495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/48 (2006.01)
- Priorité
- US 86363 P 05.08.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/052835 05.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/017285 11.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 3 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 21 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
Hudson WI 54016, US
Coon Rapids MN 55433, US
St. Paul MN 55106, US
Lindstrom MN 55045, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.