REINRAUMTAUGLICHE LINEARFÜHRUNG
Brevet européen · EP2318156 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318156
- Numéro de demande
- EP09776658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B08B 15/00 (2006.01)H01L 21/677 (2006.01)F16C 29/00 (2006.01)F16C 29/02 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)F16C 29/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008035949 31.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003813 28.05.2009
- Publication PCT
- WO2010/012331 04.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 6 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.02.2013
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.