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Brevet européen · EP2318176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318176
- Numéro de demande
- EP08775146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2008
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 20 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/62 (2006.01)B23Q 1/38 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2008/059326 16.07.2008
- Publication PCT
- WO2010/006648 21.01.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 23.03.2013
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Inventeur
73666 Baltmannsweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.