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Brevet européen · EP2318186 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318186
- Numéro de demande
- EP09772794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 30 mai 2012
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/06 (2006.01)B25J 18/06 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)A61B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0811971 30.06.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/001643 30.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/001114 07.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 30 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
GRAHAM, Andrew, Crispin
Bristol BS16 5AH, GB
BUCKINGHAM, Robert, Oliver
Oxfordshire OX14 3AY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.