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Brevet européen · EP2318301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318301
Numéro de demande
EP09807943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
25 juil. 2012
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 11/04 (2006.01)
E04G 1/22 (2006.01)
Priorité
EP 08162712 20.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/060761 20.08.2009
Publication PCT
WO2010/020670 25.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 15 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 15.09.2012

  3. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Titulaire

MavelTech AG

Ifangstrasse 111, 8153 Rümlang

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

SMITH, Raymond

Lake Bluff, Illinois 60044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.