WIRKSAMES HYDRIERVERFAHREN
Brevet européen · EP2318426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318426
- Numéro de demande
- EP09800103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 2 juil. 2014
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07J 9/00 (2006.01)B01J 29/00 (2006.01)B01J 29/068 (2006.01)
- Priorité
- US 83657 P 25.07.2008US 83647 P 25.07.2008
- Demande PCT
- PCT/FI2009/000070 24.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/010228 28.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 2 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
FI-21210 Raisio, FI
FI-20100 Turku, FI
FI-20810 Turku, FI
FI-21280 Raisio, FI
FI-20320 Turku, FI
FI-21200 Raisio, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.