FLAMMWIDRIGE POLYOLEFINZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2318457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318457
Numéro de demande
EP09782246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
4 avr. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/10 (2006.01)
C08K 13/02 (2006.01)
C08K 5/3492 (2006.01)
C08K 5/01 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
Priorité
EP 08163287 29.08.2008
US 103852 P 08.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/061032 27.08.2009
Publication PCT
WO2010/023236 04.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 4 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

Parties

Titulaire

Akzo Nobel N.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Inventeur

HOGT, Andreas Herman

NL-7523 AB Enschede, NL

SPIJKERMAN, Geesje Klasina

NL-7421 AS Deventer, NL

TONNAER, Haimo

NL-7425 HK Deventer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.