GESINTERTE SCHLEIFKORNAGGLOMERATE
Brevet européen · EP2318468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318468
- Numéro de demande
- EP09777344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008035515 30.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/005296 21.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/012405 04.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 4 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Inventeur
DIDAVIDE, Maria Christina
6260 Reiden
KUNZ, Reiner
DE-79725 Laufenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.