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Brevet européen · EP2318487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318487
Numéro de demande
EP09772817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 5/44 (2006.01)
C10B 53/02 (2006.01)
Priorité
GB 0812288 04.07.2008
GB 0901150 26.01.2009
Demande PCT
PCT/GB2009/001672 03.07.2009
Publication PCT
WO2010/001137 07.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

LANIGAN, Brigid

York YO10 3EA, GB

MILKOWSKI, Krzysztof, Jakub

York YO10 3SF, GB

MACQUARRIE, Duncan, James

York YO24 1JW, GB

WILSON, Ashley

York YO41 5QW, GB

SHUTTLEWORTH, Peter

York YO10 3TX, GB

BUDARIN, Vitaliy, Lvovich

York YO10 4BN, GB

CLARK, James, Hanley

York YO10 3HW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.