KUPFER-ANODENOFEN
Brevet européen · EP2318559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318559
- Numéro de demande
- EP09811082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22B 15/14 (2006.01)C22B 9/00 (2006.01)F27B 7/10 (2006.01)F27B 7/20 (2006.01)F27B 7/33 (2006.01)B22D 41/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 14222008 05.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006448 04.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/025940 11.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
AMSLER, Heinrich
CH-6404 Greppen
ACKERMANN, Kurt
CH-6275 Ballwil
GAMWEGER, Klaus
A-8700 Leoben, AT
HANDLE, Bernd
A-1060 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.