LUFTEINLASSVENTIL

Brevet européen · EP2318599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318599
Numéro de demande
EP09786103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
20 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
E03C 1/12 (2006.01)
Priorité
US 188680 08.08.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/006453 05.08.2009
Publication PCT
WO2010/015915 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 20 mars 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Akatherm B.V., Industrieterrein 11, 5981 Panningen, Pays-Bas → Aliaxis Nederland B.V., Industrieterrein 11, 5981 Panningen, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 30 oct. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Studor S.A., 38, Boulevard Napoléon 1er, 2210 Luxembourg, Luxembourg → Akatherm B.V., Industrieterrein 11, 5981 Panningen, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

5 entrées antérieures
  1. 11 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    24IP Law Group, SONNENBERG FORTMANN, Aeschenvorstadt 71, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.04.2019

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 6 août 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Studor S.A., 82, route d'Arlon, 1150 Luxembourg, Grand Duchy of Luxemburg, Luxembourg → Studor S.A., 38, Boulevard Napoléon 1er, 2210 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans Swissreg le 06.08.2016

  4. 29 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

  5. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Aliaxis Nederland B.V.

5981 Panningen, NL

Mandataire

24IP Law Group SONNENBERG FORTMANN

4051 Basel

Inventeur

TRUEB, Thomas, W.

Ellington CT 06029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.