FEUCHTEADAPTIVE DAMPFBREMSE
Brevet européen · EP2318603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318603
- Numéro de demande
- EP09777787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 1 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04B 1/64 (2006.01)E04B 1/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008037292 11.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/005798 10.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/017947 18.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 28 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
76448 Durmersheim, DE
68526 Ladenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.