WANDLEISTE
Brevet européen · EP2318611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318611
- Numéro de demande
- EP10721196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2010
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E04F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0914958 27.08.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/050827 20.05.2010
- Publication PCT
- WO2011/023971 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.06.2025
- 12 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2024
- 18 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 22 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2022
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
Dhinjan, Budha Singh
Warwick, Warwickshire CV34 6ST, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.