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Brevet européen · EP2318718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318718
Numéro de demande
EP09781877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
16 janv. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 27/02 (2006.01)
F02C 9/22 (2006.01)
Priorité
CH 13322008 21.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/060577 14.08.2009
Publication PCT
WO2010/020595 25.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

Ansaldo Energia Switzerland AG

Römerstrasse 36, 5401 Baden

Inventeur

HOFFMANN, Jürgen

5417 Untersiggenthal

FUCHS, Herbert

5415 Nussbaumen

NEMET, Anton

5426 Lengnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.