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Brevet européen · EP2318740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318740
- Numéro de demande
- EP10711158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2010
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 21 mars 2012
- Radié
- 24 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 7/02 (2006.01)F16L 29/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009037078 13.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/001909 26.03.2010
- Publication PCT
- WO2011/018127 17.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 31 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 31.05.2012
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Inventeur
HENZLER, Adolf
72622 Nürtingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.