OPTISCHER ANNÄHERUNGSZÜNDER

Brevet européen · EP2318803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318803
Numéro de demande
EP09785455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
31 oct. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 13/02 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
GB 0814503 08.08.2008
EP 09275015 12.03.2009
Demande PCT
PCT/GB2009/050985 06.08.2009
Publication PCT
WO2010/015860 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Titulaire

MBDA UK Limited

Six Hills Way, Stevenage Hertfordshire SG1 2DA, GB

Inventeur

JENNINGS, Martyn, Robert

Bristol BS34 7QW, GB

MILLER, Lee, Douglas

Bristol BS34 7QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.