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Brevet européen · EP2318810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318810
Numéro de demande
EP09785006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
1 août 2018
Fin de la protection au plus tard
24 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01D 11/00 (2006.01)
G01D 5/26 (2006.01)
G01D 5/38 (2006.01)
G01J 9/02 (2006.01)
G01N 21/45 (2006.01)
//G03H 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0815514 26.08.2008
GB 0823707 31.12.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/002071 25.08.2009
Publication PCT
WO2010/023442 04.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 8 août 2025

    Transféré

    Titulaire
    The University Court Of The University Of Glasgow, Gilbert Scott Building, University Avenue, Glasgow G12 8QQ, Royaume-Uni → Professor Jonathan Mark Ralph Weaver, 37 Dudley Drive 0/1, Glasgow, G12 9RP, Royaume-Uni
    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.08.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Inventeur

WEAVER, Jonathan, Mark, Ralph

Glasgow G12 8LT, GB

DOBSON, Phillip, Stephen

Glasgow G12 8LT, GB

BURT, David, Paul

Glasgow G12 8LT, GB

THOMS, Stephen

Glasgow G12 8LT, GB

DOCHERTY, Kevin, Edward

Glasgow G12 8LT, GB

ZHANG, Yuan

Glasgow G12 8LT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.