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Brevet européen · EP2318810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318810
- Numéro de demande
- EP09785006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01D 11/00 (2006.01)G01D 5/26 (2006.01)G01D 5/38 (2006.01)G01J 9/02 (2006.01)G01N 21/45 (2006.01)//G03H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0815514 26.08.2008GB 0823707 31.12.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002071 25.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/023442 04.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 8 août 2025
Transféré
- Titulaire
- The University Court Of The University Of Glasgow, Gilbert Scott Building, University Avenue, Glasgow G12 8QQ, Royaume-Uni → Professor Jonathan Mark Ralph Weaver, 37 Dudley Drive 0/1, Glasgow, G12 9RP, Royaume-Uni
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
Glasgow G12 8LT, GB
Glasgow G12 8LT, GB
Glasgow G12 8LT, GB
Glasgow G12 8LT, GB
Glasgow G12 8LT, GB
Glasgow G12 8LT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.