PROCEDE ET DISPOSITIF DE CLASSIFICATION, DE VISUALISATION ET D'EXPLORATION DE DONNEES BIOLOGIQUES

Brevet européen · EP2318820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318820
Numéro de demande
EP09740436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
12 déc. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/14 (2006.01)
Priorité
FR 0855986 05.09.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/051559 05.08.2009
Publication PCT
WO2010/026328 11.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 12 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

Parties

Titulaire

Horiba ABX SAS

HORIBA ABX SAS

Parc Euromédecine Rue du Caducée, 34000 Montpellier, FR

Inventeur

RAIMBAULT, Sébastien

F-34380 Argelliers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.