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Brevet européen · EP2318855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318855
Numéro de demande
EP09785447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
2 oct. 2013
Radié
2 oct. 2013
Motif
Renonciation
Classes CIB
G01S 19/48 (2010.01)
G01S 5/02 (2010.01)
Priorité
GB 0814355 06.08.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050977 05.08.2009
Publication PCT
WO2010/015854 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2014

  2. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Inventeur

MARSHALL, Chris

Haywards Heath Sussex RH16 1JX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.