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Brevet européen · EP2318904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318904
Numéro de demande
EP09779867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
9 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/042 (2006.01)
Priorité
SE 0801466 23.06.2008
US 129373 P 23.06.2008
SE 0801467 23.06.2008
US 129372 P 23.06.2008
SE 0900138 05.02.2009
US 202208 P 05.02.2009
SE 0950246 15.04.2009
US 202874 P 15.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/057731 22.06.2009
Publication PCT
WO2010/006886 21.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

WASSVIK, Ola

S-223 58 Lund, SE

CHRISTIANSSON, Tomas

S-247 45 Torna-Hällestad, SE

BRYBORN, Mattias

S-222 70 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.