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Brevet européen · EP2318904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2318904
- Numéro de demande
- EP09779867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/042 (2006.01)
- Priorité
- SE 0801466 23.06.2008US 129373 P 23.06.2008SE 0801467 23.06.2008US 129372 P 23.06.2008SE 0900138 05.02.2009US 202208 P 05.02.2009SE 0950246 15.04.2009US 202874 P 15.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/057731 22.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/006886 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
WASSVIK, Ola
S-223 58 Lund, SE
CHRISTIANSSON, Tomas
S-247 45 Torna-Hällestad, SE
BRYBORN, Mattias
S-222 70 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.