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Brevet européen · EP2318926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318926
Numéro de demande
EP09774139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
9 mai 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/54 (2006.01)
Priorité
US 165312 30.06.2008
Demande PCT
PCT/US2009/048594 25.06.2009
Publication PCT
WO2010/002688 07.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Titulaire

Oracle America, Inc.

500 Oracle Parkway, Redwood City, CA 94065, US

Inventeur

TRIPATHI, Sunay

Palo Alto CA 94303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.