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Brevet européen · EP2319057 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2319057
- Numéro de demande
- EP09778308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01F 27/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008045846 05.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006388 03.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/025916 11.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 18 déc. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- B2 Electronic GmbH, Riedstrasse 1, 6833 Klaus, Autriche → b2 electronics GmbH, Riedstraße 1, 6833 Klaus, Autriche
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 3 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Lochstrasse 19, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
A-6832 Sulz, AT
A-6830 Rankweil, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.