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Brevet européen · EP2319281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2319281
- Numéro de demande
- EP09806964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 29 mai 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05H 7/02 (2006.01)H05H 7/22 (2006.01)H05H 9/00 (2006.01)H05H 9/04 (2006.01)
- Priorité
- US 228350 12.08.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/004609 12.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/019228 18.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Inventeur
TURNER, John
Las Vegas NV 89183, US
EATON, Douglas, W.
Las Vegas NV 89138, US
CHEN, Gongyin
Henderson NV 89074, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.