Gartengerät
Brevet européen · EP2319283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2319283
- Numéro de demande
- EP10014261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2010
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 33/02 (2006.01)A01B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009014994 U 04.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
Fees, Heiner
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
Hohl, Ulrich
74080 Heilbronn, DE
Eichhorn, Alexander
75031 Eppingen, DE
Hager, Georg
6322 Kirchbichl, AT
Redl, Markus
6330 Kufstein, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.