Lattenrost
Brevet européen · EP2319373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2319373
- Numéro de demande
- EP10014258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2010
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 16 nov. 2011
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 23/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009015173 U 09.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 16 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.