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Brevet européen · EP2319374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2319374
Numéro de demande
EP08876814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2008
Publié
11 mai 2011
Délivré
19 févr. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/08 (2006.01)
Priorité
CN 200820041714 U 29.08.2008
CN 200820041713 U 29.08.2008
CN 200820041715 U 29.08.2008
Demande PCT
PCT/CN2008/073272 01.12.2008
Publication PCT
WO2010/022571 04.03.2010
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 19 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

Parties

Inventeur

SONG, Zhenghuan

Kunshan Jiangsu 215331, CN

HU, Jie

Kunshan Jiangsu 215331, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.