Materialien zur Behandlung von Knochen

Brevet européen · EP2319441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2319441
Numéro de demande
EP10192300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2006
Publié
11 mai 2011
Délivré
16 déc. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 24/04 (2006.01)
A61L 27/26 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
B01F 7/30 (2006.01)
B01F 15/02 (2006.01)
C08L 33/12 (2006.01)
Priorité
US 654495 P 22.02.2005
US 194411 01.08.2005
US 721094 P 28.09.2005
US 720725 P 28.09.2005
US 729505 P 25.10.2005
US 738556 P 22.11.2005
US 762789 P 26.01.2006
US 763003 P 26.01.2006
US 765484 P 02.02.2006
WO PCT/IL2005/000812 31.07.2005
Divisionnaire de
EP06711221
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

DePuy Spine, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Inventeur

Beyar, Mordechay

38900, Caesarea, IL

Globerman, Oren

46910, Kfar-shmaryahu, IL

Shavit, Ronen

69413, Tel-Aviv, IL

Wachsler-Avrahami, Hila

69400, Tel-Aviv, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.