Wirbelgelenkprothese

Brevet européen · EP2319466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2319466
Numéro de demande
EP10178979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2005
Publié
11 mai 2011
Délivré
16 juil. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 542351 P 06.02.2004
US 542350 P 06.02.2004
US 542769 P 06.02.2004
US 865073 10.06.2004
Divisionnaire de
EP05712981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

Spinal Elements, Inc.

2744 Loker Avenue West Suite 100 Carlsbad, California 92008, US

Inventeur

Blain, Jason

Encinitas, CA 92024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.