Outil de coupe d'usinage

Brevet européen · EP2319644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2319644
Numéro de demande
EP10354072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2010
Publié
11 mai 2011
Délivré
23 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23B 27/14 (2006.01)
B23B 29/04 (2006.01)
B23B 51/04 (2006.01)
B23Q 17/09 (2006.01)
B23Q 17/24 (2006.01)
Priorité
FR 0905354 06.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 10 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 10.12.2015

  6. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Titulaire

M D C

Le Pont 51 rue des Tilleuls, 73460 Frontenex, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Moris, Claude

73200 Albertville, FR

Moris, Damien

73200 Albertville, FR

Moris, Christophe

73200 Albertville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.