Abgassystem für ein Motorrad

Brevet européen · EP2319749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2319749
Numéro de demande
EP10190279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2010
Publié
11 mai 2011
Délivré
27 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B62K 11/04 (2006.01)
B62K 25/28 (2006.01)
B62M 7/02 (2006.01)
F01N 13/00 (2010.01)
Priorité
IN CH27082009 06.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  6. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

Bajaj Auto Limited

Akurdi Pune 411 035, Maharashtra, IN

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Seger, Olaf

5320 Mattighofen, AT

Prielinger, Robert

5320 Mattighofen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.