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Brevet européen · EP2319789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2319789
Numéro de demande
EP10189906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2010
Publié
11 mai 2011
Délivré
21 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65H 75/08 (2006.01)
B65H 75/18 (2006.01)
B65H 75/10 (2006.01)
Priorité
IT VR20090184 05.11.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

CROCCO S.p.A.

Via Monte Ortigara, 37, 36073 Cornedo Vicentino (VI), IT

Inventeur

Strappazzon, Franco

36073, Cornedo Vicentino (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.