Führung

Brevet européen · EP2319993 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2319993
Numéro de demande
EP10014273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2010
Publié
11 mai 2011
Délivré
26 août 2015
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E02D 29/14 (2006.01)
Priorité
DE 102009052130 05.11.2009
DE 102010008096 15.02.2010
DE 102010010173 03.03.2010
DE 102010044564 07.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

Schwarz, Wolfgang

22926 Ahrensburg, DE

Inventeur

Schwarz, Wolfgang

22926 Ahrensburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.