Entwässerungsrinne ohne Abdeckrost
Brevet européen · EP2319997 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2319997
- Numéro de demande
- EP10189639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2010
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 2003760 05.11.2009
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Keizers, Jurgen Hendrik Peter Jozeph, Hofkamp 182, 7582 GH, Losser, Pays-Bas → Keizers, Jurgen Hendrik Peter Joseph, Hofkamp 182, 7582 GH, Losser, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
Keizers, Jurgen Hendrik Peter Joseph
7582 GH, Losser, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.