ÖLKANÄLE FÜR MOTOR

Brevet européen · EP2320039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2320039
Numéro de demande
EP09807856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 9/10 (2006.01)
Priorité
CN 200810030335 22.08.2008
Demande PCT
PCT/CN2009/073238 13.08.2009
Publication PCT
WO2010/020157 25.02.2010
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

Chery Automobile Co., Ltd.

8 Changchun Road Economy&Technology Development Zone, Wuhu, Anhui 241009, CN

Inventeur

ZHAO, Yuanzheng

Wuhu Anhui 241009, CN

LIU, Wenjun

Wuhu Anhui 241009, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.