Ventilbaugruppe
Brevet européen · EP2320094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2320094
- Numéro de demande
- EP10188785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2010
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009052275 06.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Fedde, Thomas, Dr.
33129 Delbrück, DE
Flottmeier, Sarah
59590 Geseke, DE
Berkemann, Stephan
32760 Detmold, DE
Rennert, Justus
33100 Paderborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.