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Brevet européen · EP2320184 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2320184
- Numéro de demande
- EP09794462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F26B 5/06 (2006.01)A23L 3/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008180123 10.07.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/062422 08.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/005018 14.01.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
ITOU, Masaki
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP
NAKAMURA, Kyuzo
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP
KATO, Takeo
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP
ITOU, Katsuhiko
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP
KINOSHITA, Takao
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.