Procédé de réalisation de pièces micromécaniques
Brevet européen · EP2320281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2320281
- Numéro de demande
- EP10189691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2010
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 15 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04B 29/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 17292009 10.11.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- CARTIER INTERNATIONAL AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Cartier Création Studio S.A., 8, Boulevard James-Fazy, 1211 Genève → CARTIER INTERNATIONAL AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
- 1 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.08.2015
1 entrée antérieure
- 15 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.