Briques de construction de réseau sur puce
Brevet européen · EP2320331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2320331
- Numéro de demande
- EP10354066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2010
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 12 déc. 2012
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 15/80 (2006.01)G06F 15/78 (2006.01)
- Priorité
- FR 0905184 28.10.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
Parties
Inventeur
Jacquet, François
38190 Froges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.