Briques de construction de réseau sur puce

Brevet européen · EP2320331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2320331
Numéro de demande
EP10354066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2010
Publié
11 mai 2011
Délivré
12 déc. 2012
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 15/80 (2006.01)
G06F 15/78 (2006.01)
Priorité
FR 0905184 28.10.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 12 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

Parties

Inventeur

Jacquet, François

38190 Froges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.