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Brevet européen · EP2320513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2320513
- Numéro de demande
- EP09809744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 19 août 2015
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01G 9/20 (2006.01)H01L 51/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008220367 28.08.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/063653 31.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/024090 04.03.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 19 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
2-1-61 Shiromi, Chuo-ku, Osaka 540-6207 Japan, JP
2-1-61 Shiromi, Chuo-ku, Osaka 540-6207 Japan, JP
Tokyo 169-8555, JP
Tokyo 169-8555, JP
Tokyo 169-8555, JP
Tokyo 169-8555, JP
2-1-61 Shiromi, Chuo-ku, Osaka 540-6207 Japan, JP
2-1-61 Shiromi, Chuo-ku, Osaka 540-6207 Japan, JP
2-1-61 Shiromi, Chuo-ku, Osaka 540-6207 Japan, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.