Circuit de raccordement de capteurs

Brevet européen · EP2320567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2320567
Numéro de demande
EP10189159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2010
Publié
11 mai 2011
Délivré
26 mars 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/96 (2006.01)
Priorité
FR 0957946 10.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Tours) SAS

16, rue Pierre et Marie Curie, 37100 Tours, FR

Inventeur

Boulin, Martial

35000, RENNES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.