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Brevet européen · EP2320778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2320778
Numéro de demande
EP09779391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
8 mars 2017
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
DE 102008002957 22.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/055278 30.04.2009
Publication PCT
WO2010/009910 28.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

Deb IP Limited

Denby Hall Way, Denby, Derbyshire DE5 8JZ, GB

Inventeur

ALLEF, Petra

47807 Krefeld, DE

ZUR MÜHLEN, Annette

47803 Krefeld, DE

NAUELS, Bernd

47906 Kempen, DE

PIELEN, Markus

41366 Schwalmtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.