VORRICHTUNG ZUR MANIPULIERUNG EINES KNOCHENS ODER KNOCHENFRAGMENTS ODER EINES OPERATIONSINSTRUMENTS, -WERKZEUGS ODER -IMPLANTATS UND VERFAHREN ZUR POSITIONIERUNG DIESER VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2320809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2320809
- Numéro de demande
- EP09775782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)B23Q 17/22 (2006.01)G01B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CH2008/000366 03.09.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000295 02.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/025575 11.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
6 entrées antérieures
- 27 juil. 2020
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 27.07.2020
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 22 oct. 2019
Transféré
- Titulaire
- AO Technology AG, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Luzernstrasse 21, 4528 Zuchwil
Publié dans Swissreg le 22.10.2019
- 22 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.10.2019
- 13 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.10.2018
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.